Bonne année 2016

10 rue Villebois-Mareuil
75017 Paris

Métro: Ternes
Bus: 30, 31, 43, 92, 93

Tel. + 33 01 44 09 78 34

chezlechien@orange.fr

Conditions d'utilisation

Identification du vendeur

Les présentes conditions générales de vente et conditions générales d’utilisation du site chezlechien.com sont celles de la société COOPER BUREAU, exploitant l’enseigne et le nom commercial « Chez le Chien », SARL au capital social de 10.000 euros, dont le siège social est situé :
10, Rue Villebois-Mareuil, 75017 Paris, France
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro RCS : B480 646 967
Son numéro Siret et son numéro de TVA intra-communautaire est le FR23 480 646 967 00020.
Ses coordonnées téléphoniques sont les suivantes : +33 (0)1 44.09.78.34.

Champ d’application

Le Client affirme qu’il agit en tant que consommateur final et qu’il n’a pas l’intention de revendre les produits achetés sur le site de Chez le Chien dans un but commercial.

La société COOPER BUREAU, ci-après également dénommée Chez le Chien peut à tout moment mettre à jour ces Conditions Générales de Vente et ce sans préavis ; toute modification est applicable pour toutes commandes postérieures à ces modifications. Les conditions générales de vente en vigueur au moment de la conclusion de la commande sont celles qui vous sont opposables.

En outre, à chaque passage de commande sur le site www.chezlechien.com, le Client devra confirmer son acceptation aux présentes Conditions Générales de Vente en vigueur à la date de passation de votre commande.

Modalités de Commande

Le site chezlechien.com permet de commander une sélection de produits de marques que la société a obtenu l’autorisation de distribuer, immédiatement en ligne via internet pour une livraison uniquement vers la France, la Suisse et les pays de l’UE.

Il est également possible de commander par téléphone au +33 (0)1 44 09 78 34, du mardi au vendredi (hors jours fériés), de 10 heures à 17 heures.

Disponibilité

Les offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site chezlechien.com, dans la limite des stocks disponibles. Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister, notamment dans le cas de commandes simultanées d’un même produit par plusieurs clients. Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par email ou par téléphone dans les meilleurs délais, en vous proposant soit de commander un autre article présenté sur le site chezlechien.com en remplacement, soit d’annuler votre commande.

Chez le Chien n’encourt aucune responsabilité en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité des produits. Chez le Chien se réserve le droit de changer à tout moment et sans préavis les articles proposés sur le sitechezlechien.com. Afin d’assurer une meilleure qualité de service et de disponibilité de ses produits auprès de l’ensemble des clients du site chezlechien.com, Chez le Chien se réserve le droit de limiter la quantité de produits pouvant être achetés par un client, ce en conformité avec les dispositions applicables en la matière et notamment celles de l’Article L122-1 du Code de la Consommation français.

Création compte client

Le Client a pour obligation de créer un compte pour tout passage de commande sur le site www.chezlechien.com. Pour cela il sera demandé de remplir l’intégralité des informations dans le formulaire d’inscription. Le Client déclare fournir des informations personnelles exactes et complètes, afin de pouvoir être identifié de manière claire dans n’importe quelle situation.

A la création de son compte, le Client choisit un nom d’utilisateur et un mot de passe. Le Client s’engage alors à garder son identifiant et son mot de passe confidentiels. Ce compte est accessible 24h/24h et 7 jours/7 grâce à ces identifiants.

Le Client est responsable de toute action passée sur le site www.chezlechien.com au moyen de ses identifiants.

Finalisation de commande

A tout moment, le Client peut :

  • ajouter des produits à sa sélection en cliquant sur « Poursuivre vos achats »,
  • consulter les produits sélectionnés, en cliquant sur « Panier »,
  • modifier sa sélection en cliquant sur «continuer les achats », « supprimer » ou en ajustant les quantités selon le cas. Le panier se mettra à jour à chaque modification.

Le Client doit bien vérifier l’exactitude de sa sélection avant de confirmer sa commande. En cas de questions sur les produits, il peut naturellement contacter Chez le Chien.
Une fois les produits sélectionnés, le Client confirme son choix sur « commander».
Le Client doit ensuite soit créer un compte, soit se connecter à un compte client préalablement créé, comme exposé au chapitre précédent « Création compte client ».

  • Si le Client n’a pas de compte : il lui sera demandé de créer son propre mot de passe pour une utilisation ultérieure de ce compte.
  • Si le Client dispose déjà d’un compte : son adresse e-mail et son mot de passe lui seront demandés afin de permettre son authentification.

Son compte lui permet de :

  • suivre ses commandes ;
  • sauvegarder les informations de facturation et de livraison pour une prochaine commande ;
  • modifier ses informations personnelles.

Le Client peut à tout moment faire désactiver son compte en envoyant un email à chezlechien@orange.fr. Après la désactivation de son compte, le Client est libre de créer un nouveau compte à tout moment. Les données enregistrées par le site chezlechien.com constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre Chez le Chien et ses clients.

À la fin du processus de commande, le Client est invité à cliquer sur le bouton « Confirmer la commande ». En cliquant sur le bouton «Confirmer la commande», il lui est demandé d’accepter l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation et de la Politique de Confidentialité du site chezlechien.com. La vente sera définitive au moment où le client validera son choix sur le bouton «Confirmer la commande».

Prix et factures

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes françaises comprises, hors participation aux frais de port (voir article Frais de transport et livraison). Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, sans préavis.
Toutefois, les produits seront facturés sur la base des prix en vigueur au moment de la validation de votre commande. Le prix sera payable en totalité en une seule fois.

Paiement

Dès la commande, le règlement du montant des achats du client, sans oublier les frais d’expédition, sont dus en totalité. Pour les ventes hors Union européenne le Client devra acquitter les droits de douane, TVA ou autres taxes dues dans le pays du lieu de livraison.

Mode de règlement

Chez le Chien vous propose une solution sécurisée de paiement en ligne via 3D Secure.
Après la validation de vos coordonnées bancaires (numéro de carte, date d’expiration et cryptogramme), une nouvelle page va s’afficher sur laquelle le Client saisira les informations personnelles demandées par sa banque.
Une fois le code 3D Secure saisi et validé par sa banque, la commande du Client est finalisée. Le Client recevra un e-mail de confirmation.
L’authentification est propre à chaque banque. Pour toute question concernant votre code 3D Secure, le Client est invité à contacter directement sa banque.

Traitement de commande

Les commandes sont traitées du lundi au vendredi (sauf jour férié), dans un délai moyen de 48 heures. (A certaines périodes, notamment en période de soldes et période de fin d’année, le délai de traitement pourra être plus long en raison du plus grand nombre de commandes.) En plus du délai de traitement, il faut y ajouter le délai de transport pratiqué par La Poste, la livraison des commandes étant assurée par La Poste. Le délai de livraison maximal, transport compris, sera de 15 jours ouvrés à compter de la date de validation de la commande, sauf stipulation contraire. Dans tous les cas, le Client recevra automatiquement un e-mail l’informant de l’expédition et du suivi de sa commande. Le message indiquera la description des produits achetés, la quantité, le prix ainsi que le montant des frais de port.

Chez le Chien se réserve le droit de ne pas accepter une commande d’un client avec lequel elle est en litige pour une commande antérieure, ou si Chez le Chien estime raisonnablement que ce client a enfreint les présentes Conditions Générales ou qu’il s’est engagé dans une activité frauduleuse, ou pour tout autre motif légitime.

Frais de transport et Livraison

Le colis sera livré à l’adresse du choix du Client aussi bien en France comme à l’étranger (Suisse et UE uniquement). Dans le cas d’une nouvelle adresse de livraison différente de l’adresse indiquée dans le compte client, il suffit que le Client la saisisse.

Livraison chez le Client par Colissimo :
Le colis est remis au Client en mains propres sans signature ou livré dans sa boîte aux lettres dans un délai de 48 heures* à compter de la prise en charge du colis par La Poste. Si sa taille ne permet pas une remise en boîte aux lettres, il sera mis à sa disposition dans le bureau de poste auquel il est rattaché. Le Client dispose ainsi de 10 jours ouvrables depuis l’arrivée de son colis en bureau de poste, pour venir le retirer. Attention, passé ce délai, il sera retourné à Chez le Chien.
Les coûts d’expédition sont calculés en fonction de la valeur de la commande.
Livraison offerte dès 200€ d’achat, offre valable pour une livraison en France métropolitaine uniquement.
Tous les pays de l’UE y compris la Suisse (hors Frais de Douane) : vous pouvez être livrés avec le même processus. Seuls les prix et les délais varient en fonction du pays de destination.

* Délais de livraison à titre strictement indicatif
Zones de livraison – Délais – Frais de port
Les délais dans lesquels le Client sera livré ainsi que le montant global des frais de port inhérent à celle-ci sont en fonction du pays de destination et le montant en euros du panier validé.
Tableau récapitulatif des frais de transport* à la charge du client :

 Net ≤ 29€ 30€ à 59€ ≥ 60€
France 7,90€ 9,90€ 12,35€
UE et Suisse 16,15€ 21,55€ 28,95€

*Hors Taxes et droits de douanes, à la charge du client

Taxes et droits de douane

Pour les envois hors Union Européenne, les taxes, frais et droits de douane sont à la charge du destinataire et seront demandés au moment de la livraison. Dans ce cas, la facture accompagne le colis.

Problèmes de livraison

Tout défaut ou retard de livraison supérieur à quatorze (14) jours doit être signalé à Chez le Chien dans les meilleurs délais. Toute réclamation formulée au-delà de vingt (20) jours calendaires après la date de validation de la commande ne pourra pas être prise en compte.

Le Client doit vérifier la conformité de la marchandise au moment de la livraison et indiquer, si possible sur le bon de livraison, sous forme de réserves manuscrites accompagnées de sa signature les éventuelles anomalies constatées (paquet ouvert, produit endommagé etc.).

Le Client doit ensuite contacter par email Chez le Chien par courrier électronique directement:chezlechien@orange.fr. En cas de non-conformité des produits achetés ou s’ils ne lui donnent pas satisfaction, le client pourra les retourner ou en demander l’échange ou le remboursement par courrier électronique.

Droit de rétractation

Le Client dispose d’un droit de rétractation légal qu’il doit exercer dans les conditions prévues par les articles L.121-21, L.121-21-1 et L.121-21-2 du code de la consommation, (loi n°2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation) s’il remplit les conditions posées par ces dispositions, sans avoir à justifier de motifs et sans avoir à payer de pénalités. Le délai de rétractation légal est de 14 jours à compter de la réception du produit.

Dans le cadre de l’exercice du droit de rétractation, le client peut retourner le(s) produit(s) acheté(s) en en demandant l’échange ou le remboursement.

Retours – Echanges – Remboursements

Pour tout retour de produits, une demande doit être effectuée au préalable dans votre espace client «Mon compte» et en suite à la rubrique « Retour » dans un délai de 14 jours suite à la réception du colis, le cachet de la poste faisant foi.
Les produits rendus ou retournés doivent être en parfait état (non portés, non abîmés, non endommagés ou salis) et dans leur état et emballage d’origine. En outre, le ou les produits ne devront pas avoir fait l’objet d’un usage durable (au-delà de quelques minutes), et ne devront pas porter la marque d’une utilisation prolongée dépassant le temps nécessaire à leur test. Ils devront être dans un état permanent de commercialisation. Si les produits ne sont pas en parfait état de revente, le retour vous sera refusé.
Les produits rendus ou retournés doivent être accompagnés de leur facture d’achat ou d’une copie en cas de retour partie.
Les frais de port d’un retour d’un produit, en cas d’échange ou de demande de remboursement, est à la charge du client.

Pour les cadeaux commandés par un client depuis le site chezlechien.com au profit d’une autre personne, le bénéficiaire du cadeau ne pourra que l’échanger auprès de chezlechien.com. Seul le Client ayant acheté le cadeau pourra demander le remboursement dans le cadre du droit de rétractation (dans la mesure où seul le compte bancaire de la carte bancaire de la personne ayant commandé le produit peut être crédité). Nous demandons au Client de nous contacter pour enregistrer la demande.
Le montant du ou des produits choisi(s) en remplacement a une valeur supérieure au montant du ou des produit(s) retourné(s), le Client devrait acquitter la différence de prix conformément aux présentes Conditions Générales de Vente.
Si le montant du ou des produits choisi(s) en remplacement a une valeur inférieure au montant du ou des produit(s) retourné(s), la différence de prix sera remboursée au Client par Chez le Chien (étant rappelé que pour les cadeaux, seul le Client ayant acheté le cadeau peut demander le remboursement et voir son compte bancaire crédité) conformément aux présentes Conditions Générales de Vente.
La carte bancaire utilisée pour la commande initiale sera remboursée dans un délai de 30 jours à compter de la réception du ou des produits.

Adresse de retour de marchandise à vos frais:
Chez le Chien – Retour internet
10, Rue Villebois-Mareuil
75017 Paris
France

Chez le Chien ne sera en aucun cas responsable en cas de perte, d’envoi à une mauvaise adresse ou du retard de livraison d’un produit que le Client souhaite retourner au site chezlechien.com, dans la mesure où les risques du transport reposent sur le Client.

Le magasin Chez le Chien ne propose pas le remboursement des produits achetés sur le site chezlechien.com. En revanche, le Client a la possibilité d’effectuer un échange ou d’obtenir un avoir dans le magasin pour des produits achetés sur le site.

Garantie légale de conformité et des vices cachés

Les produits vendus sur le site chezlechien.com sont soumis aux conditions de garanties légales prévues par les articles L 211-4, L 211-5 et L 211-12 du Code de la Consommation ainsi que par les articles 1641 et 1648 du Code Civil : Article 1641 Code Civil.
En toute hypothèse le client bénéficie pour tout produit acheté de la garantie légale contre les vices cachés prévue par les Articles 1641 et suivants du Code Civil.

Article 1641 Code Civil
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.

Article 1648 du Code Civil
L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
Dans le cas prévu par l’article 1642-1, l’action doit être introduite, à peine de forclusion, dans l’année qui suit la date à laquelle le vendeur peut être déchargé des vices apparents.

Article L211-4 du Code de la Consommation
Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Article L211-5 du Code de la Consommation
Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1° Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle,
- présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;
2° Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Article L211-12 du Code de la Consommation
L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.
La responsabilité de Chez le Chien est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce sans possibilité de recours envers la marque ou la société productrice du produit.

Limitation de responsabilité

En aucun cas Chez le Chien ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage indirect, incident, spécial ou accessoire, et notamment, sans que cela soit limitatif, la perte d’exploitation, ou perte de profit résultant de l’achat de produits sur le site chezlechien.com.

Droit applicable – Litiges

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies et interprétées conformément au droit français conformément au règlement CE 593/2008 du 17 juin 2008. Les présentes Conditions Générales de Vente ne font pas obstacles au respect par le site chezlechien.com d’une disposition d’ordre public existant dans la réglementation du pays de l’Union Européenne d’où a commandé le client sous réserve qu’il y soit également domicilié. Ces Conditions Générales de Vente sont écrites en français. En cas de litige, conformément aux dispositions du règlement n° 44/2001 du 22 décembre 2000. En cas de litige, Chez le Chien et le Client tenteront de résoudre celui-ci amiablement. En cas d’échec de la transaction, le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur.

Condition d’utilisation des produits

Avant toute commande et utilisation du/des produits, le Client a pour obligation de lire toutes les informations du/des produits disponibles sur le site chezlechien.com, s’informer des différentes caractéristiques et composants du produits et ainsi s’assurer que celui/ceux-ci est en adéquation avec l’usage qu’il souhaite en faire.
Le Client s’engage en tout temps à respecter les conseils d’utilisation prescrits par le fabricant (emballages et/ou notice d’utilisation) avant toute utilisation. Pour toute information complémentaire, Chez le Chien est à la disposition du Client.

Responsabilité

Les produits présentés sur le site internet chezlechien.com sont conformes aux dispositions légales et normes françaises en vigueur. Chez le Chien s’engage de respecter la législation française. Le Client est lui seul responsable du respect de l’application légale de la réglementation du pays de résidence. Il lui appartient de s’informer auprès des autorités locales toute limitation d’importation de/des produits qu’il souhaite commander sur notre site chezlechien.com.

Sécurité et confidentialité

Chez le Chien se réserve le droit de collecter des données sur le Client. Le traitement automatisé d’informations, notamment la gestion des adresses e-mail des utilisateurs, a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès et de rectification des données le concernant.
La politique de confidentialité du site chezlechien.com régit l’utilisation des informations personnelles que le client accepte de communiquer à Chez le Chien sur ce site.
Le site chezlechien.com n’est pas destiné aux enfants mineurs.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site et le site en lui-même sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou toute autre loi en vigueur. Ces éléments appartiennent à Chez le Chien ou bien sont utilisés avec l’accord de tiers ayant autorisé Chez le Chien à les exploiter. Ils ne peuvent être utilisés qu’à des fins privées, personnelles et non commerciales. Leur utilisation doit en outre se faire dans le respect des éléments reproduits. Ainsi, aucune modification ni altération d’aucune sorte ne peut leur être apportée. Toute utilisation à des fins autres que celles énumérées ci-dessus doit se faire avec l’autorisation préalable et écrite de Chez le Chien.

La marque  » Chez le Chien « , affichée sur le site chezlechien.com, ainsi que le nom de domaine « chezlechien.com » est et demeurera la propriété exclusive Chez le Chien. Toute reproduction, distribution, transmission, modification ou utilisation de ces marques sans accord express et préalable Chez le Chien, pour quelque motif que ce soit, est interdite.

Liens

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